Kawasaki-customs-forum


 
ConnexionS'enregistrerle sute Kawasaki-customs.comRechercherPortail*Accueille VRAF
-25%
Le deal à ne pas rater :
Battlefield 2042 (Xbox One) – Précommande à -25%
52.80 € 69.99 €
Voir le deal

 

 JURIDIQUE - Certificat de Conformité

Aller en bas 
+4
Marmaduck
L'indien S
charbo
colorado
8 participants
AuteurMessage
colorado

colorado

Masculin
age : 74
ville : La Brousse
département : Meuse
région : Lorraine
pays : FRANCE
moto : VN 800 Classic
date d'inscription : 23/04/2011
nombre de messages : 1149
date de naissance : 20/06/1947
Gémeaux Cochon

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyVen 26 Juin 2020 - 20:10

hello

Bonjour à tous, JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964

qui parmi vous a acheté sa moto en Belgique et fait une demande de ce certificat à Kawa France ?

Avez-vous rencontré des difficultés, est-ce que celà a été long ?

Avez-vous rencontré des problèmes pour fournir tous les numéros et références demandés ?

(N° de moteur, N° de cadre, référence du phare, des clignos, du feu AR....etc)

Merci pour vos réponses. JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964

A+Alain  vv
Revenir en haut Aller en bas
colorado

colorado

Masculin
age : 74
ville : La Brousse
département : Meuse
région : Lorraine
pays : FRANCE
moto : VN 800 Classic
date d'inscription : 23/04/2011
nombre de messages : 1149
date de naissance : 20/06/1947
Gémeaux Cochon

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptySam 27 Juin 2020 - 10:56

hello

Bonjour, JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964

personne pour m'indiquer ou se trouve le N° de moteur

et le N° du cadre ??? doute

Merci A+Alain vv
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptySam 27 Juin 2020 - 11:45

Salut Alain.
Sur la VN900 c 'est là.
Regarde sur le manuel d 'atelier de la 800... vv

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Anno1438
Revenir en haut Aller en bas
colorado

colorado

Masculin
age : 74
ville : La Brousse
département : Meuse
région : Lorraine
pays : FRANCE
moto : VN 800 Classic
date d'inscription : 23/04/2011
nombre de messages : 1149
date de naissance : 20/06/1947
Gémeaux Cochon

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptySam 27 Juin 2020 - 12:58

vv vv

Merciiiiiii.....!!!! ph ph

J'ai pas le manuel d'atelier du vn 800... JURIDIQUE - Certificat de Conformité 859

Alain vv
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptySam 27 Juin 2020 - 13:28

Tu l 'as sur le forum mais qu'en anglais il me semble.JURIDIQUE - Certificat de Conformité Anno1439


Après tu le mets sur favori . JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964
Revenir en haut Aller en bas
colorado

colorado

Masculin
age : 74
ville : La Brousse
département : Meuse
région : Lorraine
pays : FRANCE
moto : VN 800 Classic
date d'inscription : 23/04/2011
nombre de messages : 1149
date de naissance : 20/06/1947
Gémeaux Cochon

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptySam 27 Juin 2020 - 13:59

hello
Merci Patrice... JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964

oui je l'avais déjà trouvé ce manuel...!

je l'ai parcouru mais je n'ai pas vu d'indication de l'emplacement

du N° de moteur ou du N° de cadre..... doute

J'irais regarder sur la moto......je vais trouver.... doute

Alain vv
Revenir en haut Aller en bas
colorado

colorado

Masculin
age : 74
ville : La Brousse
département : Meuse
région : Lorraine
pays : FRANCE
moto : VN 800 Classic
date d'inscription : 23/04/2011
nombre de messages : 1149
date de naissance : 20/06/1947
Gémeaux Cochon

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 10 Aoû 2020 - 14:46

JURIDIQUE - Certificat de Conformité 446334 JURIDIQUE - Certificat de Conformité 446334

Bonjour à tous, JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964 JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964

Et voilà, après une longue attente.....(depuis le 23/05)

j'ai (enfin) reçu le fameux "Certificat de Conformité"

Je vais enfin pouvoir faire immatriculer ma "Belle"... guzzi

Et après........"On the road again" ph ph ph ph

Bonne journée à tous....Alain.. vv vv

L'indien S aime ce message

Revenir en haut Aller en bas
charbo

charbo

Masculin
age : 57
ville : pres de verdun
département : meuse
région : lorraine
pays : France
moto : vn800a
date d'inscription : 22/06/2020
nombre de messages : 35
date de naissance : 19/10/1964
Balance Dragon

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 10 Aoû 2020 - 16:53

SALUT ALAIN
nickel et peut a un de ces jours dans la region de verdun.
ph

colorado aime ce message

Revenir en haut Aller en bas
L'indien S

L'indien S

Masculin
age : 59
ville : tourcoing
département : nord
région : nord pas de calais
pays : france
moto : vn 800 drifter
date d'inscription : 24/09/2012
nombre de messages : 22990
date de naissance : 09/04/1962
Bélier Tigre

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 10 Aoû 2020 - 17:11

colorado a écrit:
JURIDIQUE - Certificat de Conformité 446334 JURIDIQUE - Certificat de Conformité 446334

Bonjour à tous, JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964 JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964

Et voilà, après une longue attente.....(depuis le 23/05)

j'ai (enfin) reçu le fameux "Certificat de Conformité"

Je vais enfin pouvoir faire immatriculer ma "Belle"... guzzi

Et après........"On the road again" ph ph ph ph

Bonne journée à tous....Alain.. vv vv
                  bonne et belle balade alors !  ph JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964 vv biker

colorado aime ce message

Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Marmaduck

Marmaduck

Masculin
age : 54
ville : Gouvy
département : Belgique (Province du Luxembourg)
région : Ardennes Belge
pays : Belgique
moto : Kawasaki VN 1700 Voyager 2015
date d'inscription : 01/11/2013
nombre de messages : 14538
date de naissance : 10/11/1966
Scorpion Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 10 Aoû 2020 - 18:07

Bonne route avec ta belle ! ph ph JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964 vv

colorado aime ce message

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 11 Aoû 2020 - 8:48

genial .Bonnes balades vv
Revenir en haut Aller en bas
eddy0566



Masculin
age : 55
ville : Le Pecq
département : Yvelines
région : Ile de France
pays : France
moto : vn 1500 sumo 1995
date d'inscription : 14/09/2021
nombre de messages : 11
date de naissance : 05/05/1966
Taureau Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 17:51

Bonjour à tous
Tu as bien de la chance Colorado, de pouvoir rouler sur la machine.
Pour ma part cela semble très mal parti. Voici l’histoire.
Depuis des années je rêvais de pouvoir me racheter une 1500 Sumo, machine qui avait fait mon bonheur dans les années 90. Juin 2021 une occasion se présente : une belle 1500 Belge de 1995 un peu Bobberisée, parfaite pour une prépa plus poussée et avec 20 000 km au compteur ! je craque !
Voyage par camionnette Charleroi-Bruxelles-Paris …la belle est chez moi et je commence amoureusement mes modifs tout en contactant (très naïvement je l’avoue) l’ANTS pour l’immatriculation : tous les papiers sont en règle donc pas de soucis (me dis-je …). Las !!! les problèmes commencent : mon immatriculation est bloqué car mon certificat de conformité de 95 n’est pas « Européen » donc non conforme. Deux solutions se présentent : les Mines ( là on oublie, il n’y a plus que le phare avant qui soit d’origine …) ou contacter Kawasaki France. En optant pour la deuxième, je rentre alors dans un univers Kafkaien digne des meilleurs moment de « Brazil » : fin Juillet, une personne seule à une table dans un grand espace vide et avec une pile de dossiers dans un coin me répond qu’il n’y a personne mais que je peux toujours envoyer un dossier complet ( idem ANTS + photos) pour peut-être envisager l’hypothèse d’une possibilité de traitement de la demande … sans garanties d’une réponse favorable. Août : rien, début Septembre : rien. Je téléphone mi-septembre : quelqu’un ! qui m’annonce qu’ils ont bien reçu ma demande est qu’elle est… attendez… « dans la pile ». Je rappelle fin septembre : on m’annonce qu’ils ont pris du retard sur Août . Enfin début octobre je reçois un courrier qui me fait tomber de ma chaise : afin d’ETUDIER ma demande, il faut que je leur fasse un virement de 170 euros et que je remplisse un FICHE DE RENSEIGNEMENT avec les numéros de série de la quasi intégralité des pièces visibles de ma moto !!!!!!
Pas besoin de vous dire que « les carottes sont cuites » et que je vais devoir me séparer de la belle à vil prix au profit d’un heureux motard Belge, qui lui pourra la faire immatriculer.
Comment en est-on arrivé à un système à ce point technocratique ? que celui qui n’a jamais changé un pot, un cligno, un feu arrière pour améliorer sa belle ma lance la première pierre !
Je suis donc dans une impasse énervante et frustrante … si l’un d’entre vous a un conseil une idée je suis preneur.
Belle journée à tous
Eddy 0566
Revenir en haut Aller en bas
eddy0566



Masculin
age : 55
ville : Le Pecq
département : Yvelines
région : Ile de France
pays : France
moto : vn 1500 sumo 1995
date d'inscription : 14/09/2021
nombre de messages : 11
date de naissance : 05/05/1966
Taureau Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 18:03

J'avais oublié
Ma machine et le document Kawa

Bonne route à tousJURIDIQUE - Certificat de Conformité Sumo_e11
JURIDIQUE - Certificat de Conformité Fiche_12
Revenir en haut Aller en bas
daviathan

daviathan

Masculin
age : 48
ville : SAINT-ANDRE-DE-L'EPINE
département : Manche
région : Normandie
pays : France
moto : 1700 Voyager
date d'inscription : 09/01/2020
nombre de messages : 228
date de naissance : 06/02/1973
Verseau Buffle

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 18:47

Quel plan galère... l'administration nous enterrera tous...
Revenir en haut Aller en bas
Marmaduck

Marmaduck

Masculin
age : 54
ville : Gouvy
département : Belgique (Province du Luxembourg)
région : Ardennes Belge
pays : Belgique
moto : Kawasaki VN 1700 Voyager 2015
date d'inscription : 01/11/2013
nombre de messages : 14538
date de naissance : 10/11/1966
Scorpion Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 18:48

daviathan a écrit:
Quel plan galère... l'administration nous enterrera tous...

+1 triste2
Revenir en haut Aller en bas
le louis



Masculin
age : 66
ville : Salignac
département : Gironde
région : Grande Aquitaine
pays : France
moto : 900 VN ,side car 750 Ural (vendu),
date d'inscription : 02/09/2016
nombre de messages : 670
date de naissance : 19/08/1955
Lion Chèvre

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 18:55

Bonjour,

Remplir toutes les lignes avec seulement le phare d'origine va relever du miracle!!

Prendre les renseignements sur une machine d'origine et remplir les lignes ? Mais ça c'est mal! JURIDIQUE - Certificat de Conformité 859

A noter que je comprend maintenant le pourquoi du questionnaire car lorsque j'ai voulu demander l'homologation de mon side à titre isolé  il a aussi été question de savoir si les mini clignotants étaient d'origine. Oui sur cette version de ma bécane. Ouf, sinon refus avant même de passer la visite...

Un retour en Belgique reste une solution mais pourquoi à vil prix ?


Dernière édition par le louis le Lun 4 Oct 2021 - 18:57, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
L'indien S

L'indien S

Masculin
age : 59
ville : tourcoing
département : nord
région : nord pas de calais
pays : france
moto : vn 800 drifter
date d'inscription : 24/09/2012
nombre de messages : 22990
date de naissance : 09/04/1962
Bélier Tigre

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 18:56

daviathan a écrit:
Quel plan galère... l'administration nous enterrera tous...
            + 1  doute
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 19:30

Bonsoir,

Les Mines non disparu en 1983, la DRIRE aussi reste la DREAL mais je ne pense pas que tu risques d'en arriver là. Pour ce qui est de l'ANTS, c'est un service dématérialisé, si tu ne donnes pas le bon document, c'est refus. Attention, si le document est en couleurs, le scan devra aussi l'être.

J'ai fait une petite recherche et voilà ce que j'ai trouvé pour les COC, en plus tu peux les joindre par téléphone : 01 87 65 00 76

https://www.eurococ.eu/fr/certificat-de-conformite-kawasaki?gclid=EAIaIQobChMIzMX_h6Kx8wIVS-nmCh0EaAAHEAAYASAAEgLDFPD_BwE


.
Revenir en haut Aller en bas
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 19:36

le louis a écrit:

A noter que je comprend maintenant le pourquoi du questionnaire car lorsque j'ai voulu demander l'homologation de mon side à titre isolé .../...

Depuis plusieurs décennies Kawasaki Motors France refuse toutes transformations de ces véhicules. Pour équiper une Kawa d'un side, il faut passer par un carrossier habilité qui va faire une demande auprès de la DREAL. Seul moyen pour obtenir un nouveau certificat d'immatriculation. Pour un non professionnel c'est devenu impossible. L'europe, l'europe, l'Europe !!!

Dit le louis, c'était en quelle année et avec quel machine ?
Revenir en haut Aller en bas
le louis



Masculin
age : 66
ville : Salignac
département : Gironde
région : Grande Aquitaine
pays : France
moto : 900 VN ,side car 750 Ural (vendu),
date d'inscription : 02/09/2016
nombre de messages : 670
date de naissance : 19/08/1955
Lion Chèvre

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyLun 4 Oct 2021 - 21:15

Cette année avec le montage par Alternative Side Car d'un panier Yéti 2 sur un Guzzi V7 III acheté pour ça.

JURIDIQUE - Certificat de Conformité 2_810

JURIDIQUE - Certificat de Conformité 2_710

D'où la nécessité de fournir un certificat de conformité ( facile car fourni par le concess qui m'a vendu la moto) et l'interrogation du monteur du side quant à la présence sur la moto de très petits clignotants.
D'où aussi son refus de mettre un side sur la moto "customisée" d'un potentiel client qui était au garage en même temps que moi. " C'est même pas la peine d'essayer de la présenter au contrôle..."
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 5 Oct 2021 - 9:03

Bonjour Jean-Louis,

Mais, où avais-je la tête, tu nous l'avais présenté ici ce bel ensemble Guzzy V7 III avec son side.  ph

Et oui, tout ce qui est d'ordre à modifier un véhicule est prohibé surtout que les indicateurs de direction font partie, en l'occurence, des organes de sécurité.

fou ...Quand je lis :"la réglementation européenne est le produit bâtard de compromis acrobatiques entre des États qui négocient dans une atmosphère de méfiance réciproque", je me dis qu'il y a un gros malaise.
Ça en dit long sur les routes kafkaïenne qu'ils nous faut emprunter pour essayer de vivre notre passion. Encore que, celles que traversent le "Désert des Tartares" les valent bien. De son prénom Dino mais pas Ferrari, lui c'est Buzzati.
Revenir en haut Aller en bas
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 5 Oct 2021 - 9:32

le louis a écrit:
.../...Un retour en Belgique reste une solution mais pourquoi à vil prix ?

Même si le certificat d'immatriculation est encore au nom de l'ancien propriétaire, il faudrait que ce dernier n'est pas officialisé la transaction par une déclaration de vente auprès des services de l'administration belge. Sans compter que le certificat d'immatriculation doit être resté au complet et non emargé.

Il faut aussi prendre en compte que la demande d'immatriculation effectuée auprès de l'ANTS est maintenant tracée dans sa base de données. En plus, comme la demande est tardive par rapport à la vente, le logiciel "s'interroge", (façon de parler).
Pour autant, ici, cette remise en conformité reste possible, reste à savoir l'attachement qu'Edouard porte à sa Belle.






.


Dernière édition par Yves35 le Mer 6 Oct 2021 - 5:12, édité 5 fois
Revenir en haut Aller en bas
eddy0566



Masculin
age : 55
ville : Le Pecq
département : Yvelines
région : Ile de France
pays : France
moto : vn 1500 sumo 1995
date d'inscription : 14/09/2021
nombre de messages : 11
date de naissance : 05/05/1966
Taureau Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 5 Oct 2021 - 12:08

Yves,

Tu poses une bonne question, d'autant plus qu'une solution m'a traversée l'esprit : "céder" la machine à un de mes meilleurs amis Belge qui pourrait alors la faire immatriculer, prendre une assurance adoc et me mettre en second conducteur ... encore une Idée farfelue !?!
Revenir en haut Aller en bas
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 5 Oct 2021 - 13:08

Edouard,

Et bien, pour un véhicule importé si les renseignements demandé par Kawasaki sont conformes au modèle français tu obtiendras un certificat de conformité, sinon Kawasaki le mentionne et te délivre une attestation d’identification, un certificat de conformité partiel et ce sera au minimum un passage à la DREAL.

https://www.euro-conformite.com/quelle-est-la-difference-entre-le-certificat-de-conformite-complet-et-le-certificat-de-conformite


Dernière édition par Yves35 le Mer 6 Oct 2021 - 4:59, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
daviathan

daviathan

Masculin
age : 48
ville : SAINT-ANDRE-DE-L'EPINE
département : Manche
région : Normandie
pays : France
moto : 1700 Voyager
date d'inscription : 09/01/2020
nombre de messages : 228
date de naissance : 06/02/1973
Verseau Buffle

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 5 Oct 2021 - 17:54

On l'a dans le ... Dans tous les cas 🙄🙄
Revenir en haut Aller en bas
eddy0566



Masculin
age : 55
ville : Le Pecq
département : Yvelines
région : Ile de France
pays : France
moto : vn 1500 sumo 1995
date d'inscription : 14/09/2021
nombre de messages : 11
date de naissance : 05/05/1966
Taureau Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 5 Oct 2021 - 18:18

Pour vous tenir au courant :

J'ai contacté mon ami en Belgique qui est prêt à "racheter" la Sumo à son nom et à l'assurer.
J'en serais dans ce cas là le "conducteur occasionnel". Cependant, en cas de soucis, l'assurance peut effectuer une enquête (habitude, voisinage, garagiste ...) pour vérifier s'il est effectivement le conducteur principal ou si il y a entourloupe ... gloups !
De plus, il m'a mis en garde sur les conditions et les tarifs des assurances Belges qui ne sont bien sur pas les mêmes qu'en France ! suite au prochain numéro ...

Merci encore pour votre soutien et vos suggestions




Revenir en haut Aller en bas
Marmaduck

Marmaduck

Masculin
age : 54
ville : Gouvy
département : Belgique (Province du Luxembourg)
région : Ardennes Belge
pays : Belgique
moto : Kawasaki VN 1700 Voyager 2015
date d'inscription : 01/11/2013
nombre de messages : 14538
date de naissance : 10/11/1966
Scorpion Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 5 Oct 2021 - 18:43

Pas oublier les taxes en Belgique : taxe de mise en circulation + taxe de circulation annuelle ! JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964
Revenir en haut Aller en bas
Marmaduck

Marmaduck

Masculin
age : 54
ville : Gouvy
département : Belgique (Province du Luxembourg)
région : Ardennes Belge
pays : Belgique
moto : Kawasaki VN 1700 Voyager 2015
date d'inscription : 01/11/2013
nombre de messages : 14538
date de naissance : 10/11/1966
Scorpion Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMar 5 Oct 2021 - 18:45

Question assurance, si tu prends toutes tes assurances dans la même boite le tarif est correcte.
Pour mon 1700 c'est 21 € par mois !JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964 vv
Revenir en haut Aller en bas
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMer 6 Oct 2021 - 5:22

eddy0566 a écrit:
Pour vous tenir au courant :
J'ai contacté mon ami en Belgique qui est prêt à "racheter" la Sumo à son nom et à l'assurer.

Bonsoir,

En France, par exemple, ce serait ok, si la moto n'a pas été comme je l’ai précédemment évoqué déclarée vendue auprès des services et si son certificat d'immatriculation est resté complet et qu'il ne porte pas de stigmate de la vente.
En Belgique qu'en est-il ? Sinon, si c'est comme en France, il va devoir refaire le certificat d'immatriculation au moins un duplicata et là ... Bon passons.

Vient alors l'idée du généreux partage. Là, je suppose que des deux côtés de la frontière, la découverte d'un tel stratagème rendrait les forces de l'ordre et les autorités administratives d'humeur peu blagueuse, l'assurance, tu es déjà au courant.

En première conclusion :

Pourquoi, tout simplement ne pas remettre sur ta moto les éléments stipulés sur la demande Kawasaki pour obtenir directement la délivrance du COC par leur service tout en faisant en sorte que personne puisse mettre en doute l'honnêteté des réponses fournies. C'est une idée qu'elle est bonne. Qu'en penses-tu ?


En tout cas, le sujet m’a permis d’approfondir mes connaissances tout en me faisant voyager. Avec EuroCOC, j’ai rencontré un agréable interlocuteur basé en suède. À la DREAL de Nouvelle Aquitaine*, une dame charmante qui maîtrisait parfaitement le sujet. Je l'ai sentie passionnée par son travail. Ne souhaitant pas trop prendre de son temps et imaginant les attentes au guichet, elle m'a juste répondu qu'elle ne voyait presque plus personne.

Pas difficile de comprendre que la dématérialisation des services a déshumanisé son poste et sa fonction au détriment aussi des administrés que nous sommes. ordi1

..fou ..Heureusement, c'est rassurant de savoir que comme le précise .gouv, je le cite :" dans le cadre de la modernisation et de la simplification administratives, il n’est dorénavant plus nécessaire pour les usagers de se déplacer en préfecture ou sous-préfecture pour effectuer les démarches d’immatriculation de leurs véhicules ou celles relatives au permis de conduire."

Merci qui ?  



* Pourquoi en Nouvelle Aquitaine ? Parce que je ne me renseigne jamais aux services rattachés à ma région pour obtenir des renseignements d'ordre général.  JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964  


.
Revenir en haut Aller en bas
eddy0566



Masculin
age : 55
ville : Le Pecq
département : Yvelines
région : Ile de France
pays : France
moto : vn 1500 sumo 1995
date d'inscription : 14/09/2021
nombre de messages : 11
date de naissance : 05/05/1966
Taureau Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMer 6 Oct 2021 - 16:32

Avant tout, merci à toi Yves pour tous tes conseil éclairés

Malheureusement la sumo est une 3ème main et elle était déjà très modifiée (pas à mon goût , certes) lorsque je l'ai acheté. L'ancien proprio, qui est un type clean, n'a aucune traçabilité sur ce que sont devenues les pièces d'origine... donc à part le chassis les pneus et les phare, je ne peux pas renseigner nos chers technocrates de chez Kawa.

La vente entre particuliers en Belgique et d'une simplicité Biblique : un bout de papier qui résume la vente, signé par les deux parties, la remise des papiers du véhicule en échange de la somme convenue et Basta !
Il m'a été confirmé qu'aucun documents n'avait été transmis à ce jour à l'administration Belge ( et pour cause : c'était à moi de faire les démarches auprès de l'administration Française)

La moto est donc aujourd'hui dans un Noman's land administratif puisque l'ANTS n'a pas pu immatriculer la moto, faute de certificat de conformité récent ( mais Yves vous avez raisonj'ai bien entamé une démarche auprès d'eux, donc traçes informatiques ...)

Concernant l'assurance, j'attends des nouvelles de mon ami Belge.

Il n'est aucunement dans mon intention de rouler dans l'illégalité, donc je vais terminer les améliorations de ma machine et attendre mes soixante ans et ses 30 bougies pour la passer en collection ...


Bonne route à tousJURIDIQUE - Certificat de Conformité Contra10






Revenir en haut Aller en bas
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMer 6 Oct 2021 - 18:53

eddy0566 a écrit:

Il n'est aucunement dans mon intention de rouler dans l'illégalité, donc je vais terminer les améliorations de ma machine et attendre mes soixante ans et ses 30 bougies pour la passer en collection ...


Bonsoir,

Pour ne pas être dans l'illégalité, il faut au moins circuler avec un véhicule en conformité avec les caractéristiques constructeurs. Caractéristiques qui lui ont permis d'obtenir son homologation pour ensuite se voir délivrer un certificat d'immatriculation.

Pour la Belgique, il est faux de penser qu'une attestation, un certificat ou un contrat de vente permet à lui seul d'obtenir un certificat d'immatriculation belge. Ce sont des règles européennes et si elles diffèrent parfois d'un pays à un autre, les grandes lignes se rejoignent. Cherche un peu tu constateras qu'ils n'ont rien à nous envier.

Pour revenir à ton cas d'école, l'âge du capitaine et les gâteaux d'anniversaire du brelon n'y changeront rien, bien au contraire. En effet, pour ce qui est d'obtenir un certificat d'immatriculation véhicule de collection, si ce dernier est conforme, la seule différence notoire avec le certificat d'immatriculation simple, c'est que le véhicule doit au moins avoir plus de trente ans d'âge. Il me semble minimum 30 ans et 1 jour. Ça, au moins c'est tranché.

Petit changement, la demande n'est pas à faire auprès de l'ANTS mais rassure-toi, tu ne seras pas dépaysé avec l'autre service, tout au moins sur ce qui t'est expressément demandé de fournir. En premier lieu, le Certificat de Conformité ou ce qui s'y substitue s'il n'est pas conforme mais toutefois "bon pour le service".

https://www.euro-conformite.com/quelle-est-la-difference-entre-le-certificat-de-conformite-complet-et-le-certificat-de-conformite

Il ne faut pas se leurrer, avec les normes environnementales toujours plus drastiques, les véhicules thermiques seront bientôt tous de collection avec comme certificat celui de ne plus pouvoir circuler. La machine est déjà en route dans de nombreuses zones géographiques. Je ne donne aucun avis, je constate simplement les faits.

En d'autres temps, on a interdit les véhicules hypommobiles. Le crottin polluait les rues, rendait la marche à pied dangereuse, souillait nobles et bourgeois, sans compter les nuisances olfactives des attelages. Mais rien en l'état qui affectait la planète et puis ...


.
Revenir en haut Aller en bas
eddy0566



Masculin
age : 55
ville : Le Pecq
département : Yvelines
région : Ile de France
pays : France
moto : vn 1500 sumo 1995
date d'inscription : 14/09/2021
nombre de messages : 11
date de naissance : 05/05/1966
Taureau Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyMer 6 Oct 2021 - 20:34

Merci Yves mais quel optimisme !

"les véhicules thermiques seront bientôt tous de collection avec comme certificat celui de ne plus pouvoir circuler"
Il est vrai qu'à 99 ans tu as du, hélas, déjà vivre la fin des véhicules Hypommobiles ....

Eddy
Revenir en haut Aller en bas
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyJeu 7 Oct 2021 - 9:07

La Ba
eddy0566 a écrit:

Il est vrai qu'à 99 ans tu as du, hélas, déjà vivre la fin des véhicules Hypommobiles

Plus exactement, je suis né vers le début des 30 Glorieuses, une belle époque aussi. Enfin, cela dépend, là aussi, pour qui !
En ville, les chevaux de traction avaient presque tous été remplacés. Les 9, les 11 et les 15 d'André Citroën avaient déjà envahies le pavé, surtout les deux dernières et tant d'autres belles marques y compris celles des grosses américaines arrivées avec l'implantation sur le sol français des bases américaines (1945-1958). Elles ne passaient pas inaperçus, pas plus que leurs véhicules militaires. Je pense encore aux chewing-gums que les ricains, comme on aimait les surnommer, nous refilaient.

C'est là, que très tôt, la mécanique est devenue mon dada. Traduisez hobby pour ceux qui n'en connaissent pas ou qui ont oublié l'expression.
Bon, tout cela n'arrange pas ton affaire ces histoires là.

Si tu ne veux pas revenir en arrière, tu peux peut-être penser à t'en séparer en la vendant en pièces détachées. Mise à part le crève-cœur que cela peut représenter pour toi, faut-il encore que la démarche soit financièrement rentable. Ce n'est qu'un avis.

...Peux-tu nous mettre quelques photos supplémentaires pour mieux appréhender les transformations effectuées ?

........ JURIDIQUE - Certificat de Conformité 415964
Revenir en haut Aller en bas
eddy0566



Masculin
age : 55
ville : Le Pecq
département : Yvelines
région : Ile de France
pays : France
moto : vn 1500 sumo 1995
date d'inscription : 14/09/2021
nombre de messages : 11
date de naissance : 05/05/1966
Taureau Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyJeu 7 Oct 2021 - 20:19

Bonsoir

Une petite lueur d'espoir ... j'ai recuperé via le vendeur les ref et les inscriptions sur la plupart des pièces
à part les retro et les catadioptres ... c'est un moindre mal.
Par contre gros problème épineux : les pots . D'après le vendeur ils étaient morts ( j'avais aussi changé les miens sur ma première 1500 ) et sont partis à la benne avec leurs ref. ( KHI xxxx ...)
Il va falloir que je joue les Sherlock Holmes. Après j'espère que Kawa France vont être conciliants et qu'il ne vont pas me demander la taille de ma ....culotte !

ci-joint deux photos de plus. je suis en train de découper la garde-boue arrière +++ bobber (au point où j'en suis ...
JURIDIQUE - Certificat de Conformité Sumo_e13
JURIDIQUE - Certificat de Conformité Sumo_e12

Bonne soirée
Eddy

L'indien S et daviathan aiment ce message

Revenir en haut Aller en bas
Yves35

Yves35

Masculin
age : 99
ville : RENNES
département : Ile et vilaine
région : Bretagne
pays : FRANCE
moto : - VN900 - VN2000 -
date d'inscription : 04/05/2021
nombre de messages : 473
date de naissance : 25/12/1921
Capricorne Coq

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyJeu 7 Oct 2021 - 21:27

...ph Très sobre, j'aime bien. ph.
Mais, craindre ce faire faire contrôler à chaque moment, trop peu pour moi
Revenir en haut Aller en bas
Marmaduck

Marmaduck

Masculin
age : 54
ville : Gouvy
département : Belgique (Province du Luxembourg)
région : Ardennes Belge
pays : Belgique
moto : Kawasaki VN 1700 Voyager 2015
date d'inscription : 01/11/2013
nombre de messages : 14538
date de naissance : 10/11/1966
Scorpion Cheval

JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité EmptyVen 8 Oct 2021 - 5:46

Yves35 a écrit:
...ph Très sobre, j'aime bien. ph.
Mais, craindre ce faire faire contrôler à chaque moment, trop peu pour moi

+1 ph ph vv
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty
MessageSujet: Re: JURIDIQUE - Certificat de Conformité   JURIDIQUE - Certificat de Conformité Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
JURIDIQUE - Certificat de Conformité
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Kawasaki-customs-forum  :: Un KAWA en TERRASSE :: juridique et règlementations moto-
Sauter vers: