JURIDIQUE - immatriculation d’une moto étrangère

Bonjour à tous, comme j'ai quitté la Belgique et suis venu m'installer en France je voudrais immatriculer ma vn 900 j'ai le quitus fiscal mais impossible d'aller sur le site pour ma carte grise et plaque est-ce que qq1 pourrait m'aider comment faire je sais via le site ants mais impossible il me fait tourner en rond alors j'attend vos suggestions et pourriez vous me dire combien de chevaux fiscaux en France merci d'avance

https://www.ma-carte-grise.com/carte-grise-kawasaki-900-vn-custom#:~:text=La%20puissance%20fiscale%20d'une,est%20de%209%20chevaux%20fiscaux.

Pour la carte grise va dans la préfecture ou sous préfecture du département ou tu t'es installé.

Bonsoir,

En premier lieu, il faut te méfier des sites ressemblant au site officiel de la France qui affichent drapeau, et "estampilles" diverses. Seule l'adresse finissant par .gouv appartient au site officiel de l'État français.

Les VN900 ont 2 versions de puissance avant 2013 (catégorie A du permis de conduire ou A2 si bridée) ou et après 2013 directement accessible en A2. Pour ce qui est de ta demande d'immatriculation française depuis la dématérialisation des documents sécurisés, c'est l'ANTS qui prend aussi en charge la délivrance des certificats d'immatriculation.

Tu peux te rendre en préfecture pour recevoir un accompagnement. Je cite : "Le point numérique offre la possibilité d'effectuer facilement ses démarches en ligne. Il se compose d'un ordinateur relié aux sites internet permettant l'accès aux télé-procédures du ministère de l'intérieur, d'une imprimante et d'un scanner. Un médiateur numérique pourra, le cas échéant, vous accompagner dans vos démarches."

Depuis la dématérialisation le lieu de résidence importe peu pour obtenir une aide et de toute façon la demande se fera toujours sur le site de l'ANTS ou il te faudra en premier créer un compte.
Un peu de lecture :
https://immatriculation.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne/immatriculer-pour-la-premiere-fois-un-vehicule-en-france .

Et aussi : : https://www.motoservices.com/cartegrise/immatriculation.htm

Pour le Certificat Conformité Européen (COC) qui te sera aussi demandé cela ne devrait pas poser de problème car le modèle a été commercialisé après 2005 sinon il te faudra passer par Kawasaki Motors France (Téléphone : 01 30 69 00 00).

La solution pour un non averti de surcroît étranger, c'est de s'adresser à un professionnel pour faire établir un certificat d'immatriculation (carte grise). Je sais cela à un coût.

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Merci pour vos réponses, quant à s'adresser en préfecture c'est terminé tous se fait via le site, mais étant nouveau en France je n'y ai pas accès vu que je n'ai pas encore payé d'impôts, les professionnels c'est non ils ne font pas çà j'en ai contacté plusieurs et toujours la même réponse nous ne sommes pas habilité à faire çà donc voilà ou j'en suis . pour les cv fiscaux elle date de 2007 donc si qq1 sait je suis preneur, un grand merci

lebelge a écrit:

quant à s'adresser en préfecture c'est terminé

Je serais toi j'irais quand sur place pour au moins expliquer le problème
et je penses bien qu'ils t'aideront sinon tu ne vas pas t'en sortir.

lebelge a écrit:

.../... pour les cv fiscaux elle date de 2007 donc si qq1 sait je suis preneur, un grand merci

Bonjour,

Elle est classée pour 9 cv fiscaux - Puissance 37 Kw

Démarches administratives :

Il existe plusieurs passerelles pour avoir accès aux services d’État avec un identifiant.
Par exemple en créant un compte France Connect : https://www.service-public.fr/particuliers/compte/creer-un-compte.
L'avantage réside dans la possibilité de te connecter sur de nombreux sites avec ton identifiant dont l'ANTS.

ou un compte l’Identité Numérique La Poste : https://lidentitenumerique.laposte.fr/?at_medium=sl&at_campaign=SEA&at_platform=google&at_creation=Brand&gclid=CjwKCAjwxZqSBhAHEiwASr9n9JSQyeyMbJcdEAyAy4s8WONc75KFe7DyAp5avoxGBa_Z3w0tdWBR_BoCfJ0QAvD_BwE

Il y en a d'autres mais une seule suffit.

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Tso a écrit:

lebelge a écrit:

quant à s'adresser en préfecture c'est terminé

Je serais toi j'irais quand sur place pour au moins expliquer le problème
et je penses bien qu'ils t'aideront sinon tu ne vas pas t'en sortir.

..............Pour s'en sortir, il faudrait déjà qu'il y soit entré dans le système.
..............Somme toute le plus difficile n'est pas d'en sortir mais d'y entrer.

.................

..............La dématirialistion a pour but, entre autres choses, de simplifier les démarches administratives ! .
..............Une usine à gaz pour chauffer les esprits.

merci de vos réponses a la préfecture ils ne savent rien faire c'est uniquement via le site ants mais je vais demander à mon amie de le faire avec ses références encore merci, pour les chevaux j'ai vu que c'était 8cv pas 9 mais merci

Bonsoir,

Depuis novembre 2017, les guichets des préfectures et sous-préfectures ont fermé l'accès au public de leurs services carte grise et pas que. Entre dire qu'ils ne savent rien faire et reconnaître qu'ils ne peuvent plus rien faire du fait de la dématérialisation n'est pas la même chose.
Quand les guichets étaient ouverts au public beaucoup se plaignait des temps d’attente maintenant beaucoup les regrette.

L'ANTS signifie Agence nationale des titres sécurisés. Le certificat d'immatriculation (carte grise) pour un particulier est nominatif (sauf exception). Sans agrément comme peut en être, par exemple, détenteur un professionnel automobile, tu ne peux pas utiliser un identifiant qui ne t'a pas été officiellement attribué après validation. Pas plus que d'immatriculer un véhicule si tu n'es pas détenteur de la catégorie de permis de conduire qui s'y rattache. Ton identifiant sert au système à consulter ses bases de données et ta demande est bloquée s'il y a une incompatibilité. De plus il n'est pas possible de réaliser une demande de carte grise sans avoir souscrit au préalable à une assurance du dit véhicule. Mais je suppose que ton VN est déjà assuré.

Pour ce qui est de la fiscalité, la rubrique P.6 du certificat d’immatriculation français de ma VN900 d’avant 2013 indique 9. C'est la puissance fiscale que l’État français applique pour ce modèle sans ce préoccuper qu’il soit ou non bridé.
Si tu te bases sur ce que précise ton certificat actuel rien ne dit qu'en la matière, la fiscalité belge soit identique à celle de la France.
Mais, il peut être intéressant de savoir ce qui est précisé sur d’autres certificats d’immatriculation français concernant les VN900 car aurais-je trop payé ?

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Bonjour .
J'espère que vos démarches ont bien abouties pour l intention de votre carte grise.
Je "déterre" le post pour quelques conseils pour l acquisition d'une moto immatriculée en Allemagne,CG et assurance en Allemagne et roulage et garage en France en résidence secondaire.
Je me suis renseigné pour les documents.
Le certificat de conformité ne posera pas de souci je pense,moto de 2000 acquise neuve par le vendeur et d origine.
Le quitus fiscal me dit on doit être demandé aux impôts de mon secteur .
On me dit que ce sera gratuit comme démarche.
Quelqu'un sait il ?
Autre chose ,vu la législation allemande obligeant à enlever la moto des fichiers, le vendeur doit informer l administration allemande et restituer la plaque,un truc comme ça ...
Est ce que je vais être obligé de demander un certificat provisoire d immatriculation CPI même si j attends la carte grise sans rouler ou est ce que que je roule ou pas il faut de toute façon passer par me CPI.
Est ce payant et si oui dans quelle mesure ?

Excusez, c'est un peu brouillon mais si vous avez des conseils, connaissances en la matière je suis preneur.

Bonjour,

Il ne faut pas confondre le certificat d'immatriculation (carte grise) et la possession du ou des plaques d'immatriculation qui l'accompagnent.
En Allemagne, le vendeur est responsable du véhicule sur lequel ses plaques sont apposées. Lors d'une cession, il fait le nécessaire pour déclarer la vente de son véhicule et retire la ou les plaques.

Pour toi si tu veux circuler en règle, il te faut faire une demande de plaque provisoire "WW" par Internet sur le site de l'ANTS.

Tu me diras, il peut paraître plus simple de mettre la moto dans un fourgon mais c'est au risque de te faire arrêter en Allemagne par les forces de l'ordre ou la douane, idem en France.
De plus, pour ne parler que de la législation française, tout véhicule motorisé doit être au moins assuré en garantie responsabilité civile dite au tiers. Sans immatriculation même provisoire, je ne vois pas comment une assurance peut accepter la délivrance de ce contrat.

Pour en savoir un peu plus : https://www.plaque-ww.fr/immatriculation-provisoire/vendre/.

Mis à part cela, ce véhicule date de quelle année ?

Merci Yves.
La moto est en France.
Effectivement un vendeur Allemand doit faire ces démarches.
L assureur me dit qu'en assurant donc à mon nom à
la vente le véhicule avec son immatriculation actuelle et si je ne circule pas avec avant obtention de la carte grise,la demande de plaque provisoire n'est pas obligatoire .
La moto est de 2000.
Je sais que le vendeur doit impérativement fournir le certificat de conformité COC au vendeur et que l acheteur,une fois tout en main, doit faire une demande de quitus fiscal aux Centre des impôts et s acquitter d une (petite..) taxe.
J'essaie de voir un peu tout ça mais comme toi je supposait que le "passage " par une immatriculation provisoire était nécessaire.

Précision elle est d origine et là bas y a le CT depuis pas mal d années.

harlbi1967 a écrit:

Précision elle est d origine et là bas y a le CT depuis pas mal d années.

Oui, en la matière, l'Allemagne se conforme aux textes européens, tous les 2 ans pour les motos.

Le contrôle technique n’est pas encore mis en application en France mais tu devrais interroger l’ANTS pour  savoir si pour immatriculer cette moto tu n'as pas besoin de fournir un certificat de contrôle technique Allemand datant de moins de six mois car chez eux la loi est en vigueur.

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harlbi1967 a écrit:

J'essaie de voir un peu tout ça mais comme toi je supposait que le "passage " par une immatriculation  provisoire était nécessaire.

Yves35 a écrit:

.../...Pour toi si tu veux circuler en règle, il te faut faire une demande de plaque provisoire "WW" par Internet sur le site de l'ANTS.

Je ne supposais rien en précisant « si tu veux circuler en règle » et j’ai indiqué le lien.
Sous-entendu pas besoin de plaque provisoire si tu ne circules pas avec avant d’obtenir son certificat d’immatriculation.

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Note :
À partir de la date d’achat :
- Tu as 15 jours pour faire la demande de quitus fiscal
- Tu as 1 mois pour faire la demande de certificat d’immatriculation.

.

Merci pour ses informations.
Pour le contrôle technique, j y ai songé aussi.
Cependant ,dans la longue liste de documents nécessaires à l obtention du précieux sésame,je ne pense que figure le certificat de CT de moins de six mois.
Je continue l enquête

Pas besoin de CT.
Le COC est une obligation.
Bon à savoir,gratuit même pour une occase allemande si les Cases D2 et K sont remplies sur le certificat d immatriculation du véhicule (qui est en 2 parties chez les teutons).
La case K est souvent vierge ou incomplète.
Dans mon cas bingo,pas de case K remplie.
Conclusion COC à demander.
Plusieurs solutions et plusieurs tarifs me sont désagréablement sussures à l oreille de 120 à 350 E...c'est po pareil....je continue l enquête (-:
Sur un brelon de plus de 20 piges,tu rajoutes la CG et tu as une belle image qui s'envole à Bercy LOL....
À suivre.

Précision pour les motos de plus de dix ans,mais peut-être beaucoup le savent,les CG c'est plein pot maintenant alors gaffe pour les grosses cylindrées, ça chiffre vite )-:

Poster par erreur.

[quote="Yves35"]

harlbi1967 a écrit:

Pas besoin de CT.
Le COC est une obligation.

Bonsoir,

Il est préférable quand tu mets une abréviation d'en rappeler la définition ce qui permet aux novices et à ceux qui ont oublié de s'y retrouver.
Le COC est un document établi par le constructeur attestant que le véhicule est conforme à sa réception par type CE.
Si au regard du document que tu vas avoir à remplir le véhicule est reconnu conforme, cela ne posera pas de problème. Inutile d'anticiper et
de détailler les différentes procédures à suivre si l'importateur ne te donne pas le feu vert, tu n'en es pas là.

Pour obtenir le sésame et pour faire le plus direct, il faut s'adresser à l'importateur qui n'est autre que :

Kawasaki Motors Europe N.V.
Succursale Française
PA de la clef Saint Pierre  
Rond point de l'épine des champs
78996 Elancourt Cedex | France

Tél : 01 30 69 50 00  
Tél : 01 30 69 00 00
Fax : 01 30 69 50 04

Comme adresse mail, j'avais celle-là : kmf_customer@kawasaki.fr


.

Merci Yves pour ces précisions.

C'est une Yamaha.
Je vais chercher l adresse de l importateur.
Le vendeur est allemand et c'était ce que je lui suggérait simplement de faire auprès de Yamaha Allemagne.

En fait il faut déposer une demande d homologation d'un véhicule importé auprès de l importateur Yamaha en France afin d'obtenir (ou non) le certificat de conformité .
J'ai envoyé le dossier.
Le délai de réponse est de six semaines.

Bonjour,
Je suppose que cette demande est un document fourni par Yamaha France. Il serait intéressant que tu en postes une copie pour voir ce qui y figure. Chez Kawasaki, même les références d'homologation des cabochons d'indicateurs de direction (clignotants) sont à renseigner. Si,pour l'instant, tu as fais un simple demande par écrit, tu vas très certainement recevoir un document type à compléter.

Oui il faut remplir le document d homologation fourni par Yamaha France plus des photos du bolide (-: vu sous les es 4 angles et copie du Certificat d immatriculation au nom du vendeur et envoyer le dossier par mail.
Ci-joint une copie du formulaire.

Merci à toi, tiens-nous au courant.

Suite et pas encore fin .
Après dépôt de dossier fin mars,Yamaha m'a fait parvenir l ordre de virement.
Leur dernier mail évoque un délai de huit semaines pour réception par courrier du certificat de conformité.
J'ignore si 8 semaines correspondent au délai total ou si ce sera 8+6 semaines, ce qui porterait à 14 semaines !!
Pour info je vais me séparer,sic ..,de ma zolie zl 600 Eliminator .
Je passerai pitetre une annonce ici.

Patrice,

Il faut beaucoup de patience !!!...

Ces gens là sont débordé de travail........... Entre la tasse de café et la pause cigarettes !

Marmaduck a écrit:

Patrice,

Il faut beaucoup de patience !!!...

Ces gens là sont débordé de travail........... Entre la tasse de café et la pause cigarettes !

Cela me fait souvenir d'une anecdote dans une très grosse administration :
Je bossais pour une entreprise de bâtiment et j'y allais avec un architecte pour agrandir un bureau.
A notre arrivée, le matin de bonne heure, le personnel lisait le journal.
L'archi et moi avons répondu à l'attente du client en prenant les mesures nécessaires et en sortant l'archi m'a glissé:
" C'est sûr qu'il leur faut plus de place pour ouvrir tous ces journaux:"

Au niveau positif, je tiens à signaler la possibilité de joindre facilement Yamaha France même par téléphone et à souligner leur sympathie.

Suite et bientôt fin !
Après réception du virement début mai,le délai annoncé de 8 semaines est bien à partir du virement.
Tout est OK.
Je devrais recevoir le certificat de conformité début juillet .
Depuis un dépôt de dossier fin mars,j'ai très poliment souligné à Yamaha que c'était un petit peu long...
Les demandes sont nombreuses m'a t'on dit.
Je ne peux m'empêcher de me dire,avec toute la mauvaise foi qui me caractèrise (si si !),qu'heureusement que nous sommes à l'ére numérique .

Salut à toutes et tous.
Suite du feuilleton au 13 juillet 2023.
Je n'ai toujours pas reçu le certificat de conformité.
Yamaha Motor confirme que le dossier est OK mais qu'ils ont beaucoup de travail.
Après appel du vendeur auprès de Yamaha Motor ,ces derniers aurait subi un bug informatique de un mois! Pinaise !
Bien entendu,au moment d'encaisser les virements les organismes n'ont aucun souci.
J'en rigole tellement ça me dépasse toutes ces bullshits.
Après un dépôt de dossier en bonne et due forme le 30 mars 2023...je vous laisse calculer.
Je vous tiens au jus pour la suite .

Bonne route à toutes et tous

Salut à tous donc après plus d'un an toujours pas de plaque pour ma moto super la France on fait des lois pour faciliter mais ca facilite quoi et à qui? ma demande est faite sur l'ANTS mais aucune nouvelles ici les gens sont sympa mais aucune connaissance en rien ils te font comprendre gentiment DEMERDE toi merci je crois que je vais rouler en vélo

salut !!

Courage, tu vas peut être en voir le bout bientôt.

@+

Suite.
Toujours pas reçu le certificat de conformité.
Yamaha est incapable de défini un délai.
Le dossier est soi-disant en haut de la pile,tout est OKdepuis longtemps,mais ils ont beaucoup de demandes me dit on.
C'est l'hallu.

Maintenant, accrochez vous bien.
Mon boss a acheté une moto BMW en Allemagne le 8/7/23.
Demande de certificat de conformité dans la foulée.
Coût 100 e et BMW FRANCE lui annonce un délai de 15 jours..
Il a reçu le document le 25/7 !!! et peut faire ses démarches.
Je savais que chez Yam les délais étaient un peu longs et j'avais donc pas lancé de démarche ANTS car le délai en question dépasse celui de demande d'une carte grise et j'ai cru bien faire.
Avec le vendeur on est au point zéro.
J'aurais dû envoyé un dossier incomplet et peut-être l ANTS aurait peut-être relancé Yamaha.
Je suis dégoûté de Yamaha Motor et de tout ce bazar sachant qu'il faut également un quitus fiscal...et que je me demande si à Noël ce sera fait.
J'ai vendu mon 600 Eliminator snifff🥲

Bonne route à toutes et à tous.

Suite et (bin non) ,pas fin.
Encore dans l attente du certificat de conformité début août,nous avons définitivement établi la vente avec le vendeur. .
J'ai ensuite eu mon QuitusFiscal au centre des impôts de mon joli département du Cantal.
J'ai appelé Yamaha ce matin.
Surprise, Yamaha me dit que le certificat de conformité a été envoyé le 12/8.
Excellent.
Pas si vite,Yamaha m'a rappelé pour me dire que nan ,il n'avait pas été envoyé le 12/8 mais que là c'était bon,ils me l envoyaient.
Vous connaissez LaPoste,le mois d'août etc...moi aussi lol....
Alors je demande à Yam un envoi du document sous format PDF.
Pas possible, le logiciel ne le permet pas puisque un bug empêche de confirmer une attestation du virement qui a été encaissé le 4/5.
Vous pigez vous?
Moi pas mais comme je suis pas fin j'en fais pas un fromage (un Cantal tant qu'à faire).
Voilà.
À bientôt pour l'épilogue.....peut-être (-:

à toutes et tous

Courage et patience Patrice !

Merci Marmaduck ,je les doigts.
Le Faz s'impatiente aussi.
Impossible de rouler car dans ces cas là le véhicule est sans plaque car le vendeur l'enlève pour la rendre aux services Allemands.

Bonjour à toutes et tous.
J'ai reçu le certificat de conformité de Yamaha Motor par mail le lundi 21/8.
Trop content, on aurait dit que j'avais 5 ans au pied du sapin de Noël
Dans la foulée j'ai fait chez un pro la demande CG à l ANTS.
Ça devrait le faire.
et bonne route.

salut !!!

Kool !!!

@+

Pour info,je n'ai aucune nouvelle de l ANTS.
Il paraît que c'est normal.
N'ayant pas fait,sur un conseil d'une personne digne de confiance, de demande d'immatriculation provisoire, j'ai une bécane sans plaques dans un garage.
Je connais un autre motard dans la même situation(achat moto avec immatriculation Allemande)avec dossier déposé ANTS depuis presque 2 mois.
C'est rapide Internet.
J'ai encadré le certificat de conformité,je vous jure que c'est vrai .
C'est l hallu des histoires pareilles.
Je reviendrai vous raconter la suite .

À ce propos,si quelqu'un ici touche sa bille en démarches administratives notamment en ce qui concerne les demandes de certificat d immatriculation de véhicule en provenance de l'étranger, je suis preneur de certaines informations.
Merci.

Ça y est 🥳,j'ai l immatriculation Française définitive.
J'appréhendais et ce coup ci c'est bon .

Patrice,

Ça c'est une bonne nouvelle !

Bonne route avec ta belle !

Merci.
Bonne route à toutes et tous .

salut !!



@+